MENTIONS LÉGALES

éditeur du site.

TOUT UTILISATEUR DU SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL EST CONSIDÉRÉ COMME AYANT ACCEPTÉ L'APPLICATION DES LOIS FRANÇAISES ACTUELLEMENT EN VIGUEUR. IL EST TENU DE RESPECTER LES DISPOSITIONS DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS DONT LA VIOLATION EST PASSIBLE DE SANCTIONS PÉNALES. L'ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS COMPOSANT CE SITE SONT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL.

CE SITE EST UNE OEUVRE PROTÉGÉE PAR LA LÉGISLATION SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. SEULE UNE UTILISATION À DES FINS STRICTEMENT PERSONNELLES EST AUTORISÉE. L'ENSEMBLE DE CE SITE RELÈVE DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE ET INTERNATIONALE SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. TOUS LES DROITS DE REPRODUCTION SONT RÉSERVÉS, Y COMPRIS POUR LES DOCUMENTS TÉLÉCHARGEABLES ET LES REPRÉSENTATIONS ICONOGRAPHIQUES ET PHOTOGRAPHIQUES. LA REPRODUCTION DE TOUT OU PARTIE DE CE SITE SUR QUELQUE SUPPORT QUE CE SOIT EST FORMELLEMENT INTERDITE SAUF AUTORISATION EXPRESSE DE LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL.

LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL NE SAURAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DES ERREURS RENCONTRÉES SUR LE SITE, PROBLÈMES TECHNIQUES, INTERPRÉTATION DES INFORMATIONS PUBLIÉE ET CONSÉQUENCES DE LEUR UTILISATION. EN CONSÉQUENCE, L’UTILISATEUR RECONNAÎT UTILISER CES INFORMATIONS SOUS SA RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE. IL APPARTIENT À L'UTILISATEUR DE CE SITE DE PRENDRE TOUTES LES MESURES APPROPRIÉES DE FAÇON À PROTÉGER SES PROPRES DONNÉES ET/OU LOGICIELS DE LA CONTAMINATION PAR D'ÉVENTUELS VIRUS CIRCULANT SUR LE RÉSEAU INTERNET. LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ À UN ÉVENTUEL DOMMAGE SURVENU PENDANT LA CONSULTATION OU APRÈS UN TÉLÉCHARGEMENT EFFECTUÉ À PARTIR DU PRÉSENT SITE. L'UTILISATEUR RECONNAÎT AVOIR ÉTÉ INFORMÉ QUE LE PRÉSENT SITE EST ACCESSIBLE 24 HEURES SUR 24 ET 7 JOURS SUR 7, À L'EXCEPTION DES CAS DE FORCE MAJEURE, DIFFICULTÉS INFORMATIQUES OU DIFFICULTÉS TECHNIQUES. LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL NE PEUT ASSURER LA CONFIDENTIALITÉ DES MESSAGES QUE L’UTILISATEUR PEUT LUI ADRESSER TRANSITANT PAR UN RÉSEAU OUVERT DE TÉLÉCOMMUNICATIONS. LES LIENS VERS D'AUTRES SITES NE SONT COMMUNIQUÉS QU'À TITRE INDICATIF ET NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ENGAGER LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL, TANT EN CE QUI CONCERNE LEUR CONTENU QUE LES CONDITIONS D'ACCÈS. A L'INVERSE, L'ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS UNE OU PLUSIEURS PAGE(S) DU SITE DE LA SOCIÉTÉ MP-IMMO SPRL N'EST AUTORISÉ QU'APRÈS DEMANDE ENVOYÉE AU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION.